Conditions d'utilisation

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Application des Conditions d'utilisation ; Licence

Les présentes Conditions d'utilisation régissent l'utilisation que vous faites du site Web. Les droits d'auteur des Sponsors concernant la spécification du protocole Sitemap, telle que publiée sur le site Web et désignée par le terme "Spécification", font l'objet d'une licence Creative Commons Paternité - Partage des conditions initiales à l'identique (version 2.5). Outre les droits d'auteur des Sponsors applicables à ladite Spécification, aucun droit de propriété intellectuelle de quelque sorte que ce soit, expresse, implicite ou autre, ne peut être accordé ni revendiqué en vertu des présentes ou de l'utilisation de Google Sitemaps.

Modifications du site Web et des Conditions générales ; Modification de la Spécification

Nous pouvons sans notification préalable modifier ou fermer le site Web, pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes ponctuellement, sans notification préalable, et vous acceptez expressément d'être lié par ces modifications une fois celles-ci publiées sur le site Web. Nonobstant ce qui précède, les Sponsors acceptent qu'aucune modification apportée aux présentes ne met un terme ni ne modifie la licence accordée au paragraphe 1 ci-dessus concernant toute utilisation ou mise en œuvre de la Spécification avant la date de publication de ladite modification. Veuillez consulter régulièrement les présentes afin de prendre connaissance de toutes modifications éventuelles.

Les Sponsors se réservent le droit, à tout moment, avec ou sans notification préalable, d'apporter des modifications au protocole et/ou à la Spécification Sitemap, y compris, mais sans s'y limiter, des modifications entraînant la non-conformité de vos fichiers Sitemap existants selon le protocole révisé.  De telles modifications n'engagent en rien la responsabilité des Sponsors à votre égard. Chacun des Sponsors se réserve le droit d'utiliser ou non le protocole Sitemap, dans son intégralité ou en partie, pour ses produits ou services. Aucun Sponsor n'est tenu d'indexer, de lire ou de faire une quelconque utilisation d'un plan Sitemap que vous auriez publié. Sans préjudice de ce qui précède, chacun des Sponsors se réserve le droit, à tout moment, de cesser d'utiliser le protocole Sitemap pour ses produits ou services.

Exclusion de garantie

Les Sponsors déclinent toute responsabilité concernant la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légalité, la fiabilité, la disponibilité ou le caractère opérationnel des informations ou des éléments affichés sur le site Web. Les Sponsors déclinent également toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de l'utilisation de la Spécification ou du téléchargement de toute information ou de tout contenu provenant d'Internet ou encore de tout accès à ceux-ci par le biais du site Web.

LE SITE WEB, LA SPÉCIFICATION ET TOUS LES ÉLÉMENTS, INFORMATIONS ET SERVICES INCLUS DANS CE SITE WEB SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. LES SPONSORS ET LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES EXCLUENT EXPRESSÉMENT ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES TOUTES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES ET LÉGALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS DE PROPRIÉTÉ. LES SPONSORS ET LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES EXCLUENT TOUTES GARANTIES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, DE FIABILITÉ, D'OPPORTUNITÉ ET DE PERFORMANCES DU SITE WEB. LES SPONSORS ET LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES EXCLUENT TOUTES GARANTIES EN MATIÈRE D'INFORMATIONS OU DE CONSEILS OBTENUS PAR LE BIAIS DE LIENS FIGURANT SUR LE SITE WEB.

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Limitation de responsabilité

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Confidentialité

Nous ne cherchons pas à identifier les utilisateurs du site Web. Aucune information personnelle n'est collectée sur le site ni transmise à un tiers pour quelque motif que ce soit. Les informations non identifiantes que nous recueillons par le site Web sont utilisées uniquement à des fins d'administration du serveur et de fonctionnement général du site. Ce qui précède ne s'applique pas aux e-mails envoyés aux adresses de contact répertoriées sur le site Web, ces dernières étant susceptibles de contenir des informations d'identification personnelle. En outre, nous utiliserons les adresses ci-nommées uniquement en cas de nécessité, afin de répondre aux dits e-mails.

Nous consignons les requêtes http adressées au site Web. Par conséquent, nous connaissons l'adresse IP d'origine d'une machine demandant une URL de site Web. Nous ne consignons pas l'identité des visiteurs. Nous pouvons, toutefois, analyser nos fichiers journaux pour mieux comprendre l'utilisation qui est faite du site Web. Les informations consignées sont conservées indéfiniment à des fins administratives et de recherche, mais ne sont transmises qu'au personnel des Sponsors. Des statistiques synthétiques et non identifiables, générées à partir de nos fichiers journaux peuvent également être utilisées à des fins d'étude.

Dispositions diverses

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises, pour leur exécution et leur interprétation, aux lois en vigueur dans l'État de Californie, indépendamment des règles de conflit de lois et des règles applicables dans votre état ou pays de résidence. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une ou plusieurs dispositions des présentes est nulle et non applicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

Les présentes Conditions d'utilisation constituent la totalité de l'accord conclu entre vous et les Sponsors au titre de leur objet et remplacent tout accord antérieur ou concomitant, écrit ou oral, portant sur cet objet. Aucune renonciation à une disposition des présentes ne sera valable à moins qu'elle n'ait été formulée par écrit et signée par tous les Sponsors.

Dernière mise à jour : 21 mars 2008